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Mentions légales

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Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.qalia-performance.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

QALIA Performance
SAS au capital de 1 000 €
Siège social : 7 rue Isaac Newton — 31830 Plaisance-du-Touch — France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 899 033 096
SIRET : 899 033 096 00020
Code APE : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR41 899 033 096
Numéro de Déclaration d’Activité (formation) : 76 31 10944 31
Téléphone : 05 34 24 34 24
e-mail : contact@qalia-performance.com

2. Directeur de la publication

Grégory CHARPENTIER, en qualité de Président de la société QALIA Performance.

3. Hébergeur du site

OVHcloud
SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole — SIREN 424 761 419
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com

4. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.qalia-performance.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites dans la présente page. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

La version applicable entre l’utilisateur et QALIA Performance est celle en vigueur au moment de la visite. Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par QALIA Performance, qui s’efforcera d’en communiquer préalablement les dates et horaires.

5. Description des services

QALIA Performance, cabinet de conseil, d’audit et de formation spécialisé en management de la qualité, en métrologie et en systèmes de management, met en ligne le site www.qalia-performance.com afin d’informer ses utilisateurs sur l’ensemble de ses activités, de ses expertises et de ses ressources.

L’ensemble des informations présentes sur le site est donné à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’évoluer et sont fournies sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

6. Propriété intellectuelle

QALIA Performance est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

La marque QALIA Performance, les logos QALIA, ainsi que la méthode Q-SYNQ® sont des marques déposées. Toute utilisation, reproduction ou imitation, totale ou partielle, sans accord exprès et préalable de QALIA Performance, engage la responsabilité de son auteur sur le fondement des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute copie, reproduction, représentation, exploitation, adaptation, modification, traduction ou diffusion, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite préalable de QALIA Performance. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sanctionnée conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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11. Crédits

Conception et réalisation : QALIA Performance
Photographies et visuels : QALIA Performance, sauf mention contraire.